Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GILBERT MOLINIER
MOLINIER Gilbert
SA DES ETS GILBERT MOLINIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1689729
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/08/2011

Présentation de la marque GILBERT MOLINIER

Déposée le 22 août 1991 par MOLINIER Gilbert et la Société Anonyme (SA) SA DES ETS GILBERT MOLINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GILBERT MOLINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MOLINIER Gilbert, domicilié(e) 153 Avenue du SIDOBRE, 81100 CASTRES (dossier no 2202733) - France et la Société Anonyme (SA) SA DES ETS GILBERT MOLINIER domicilié(e) Route de Hauterive - "LA FOURNESIE", 81100 CASTRES (dossier no 2202434) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque GILBERT MOLINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GILBERT MOLINIER est expirée depuis le 22 août 2011.

MOLINIER Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GILBERT MOLINIER


MOLINIER Gilbert - 153 Avenue du SIDOBRE, 81100 CASTRES (dossier no 2202733) - France

SA DES ETS GILBERT MOLINIER Société Anonyme - Route de Hauterive - "LA FOURNESIE", 81100 CASTRES (dossier no 2202434) - France - SIREN 7



Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2202434 - Publication au BOPI 2001-07-25

Renouvellement sans limitation n°2202733 - Publication au BOPI 2001-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436707 - Publication au BOPI 2006-07-10

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table